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•  Archives en ligne|Cadre de classement
  • Archives administratives et judiciaires (antérieures à 1790) - Séries anciennes
  • Archives administratives et judiciaire de 1800 à 1940 - Séries modernes
  • Archives communales et hospitalières déposées
  • Archives administratives et judiciaires de l’époque révolutionnaires (1790-1800)
  • Archives administratives contemporaines postérieures à 1940
  • Documents entrés par voie extraordinaire et fonds spéciaux

  • Archives administratives et judiciaires (antérieures à 1790) - Séries anciennes

    AActes du pouvoir souverain et Domaine public
    BCours et juridictions
    CAdministrations provinciales
    DInstruction publique, sciences et arts
    EFéodalité, communes, bourgeoisie, familles, notaires (cette série comprend notamment l'état civil)
    1Familles
    2Etat civil
    3Communautés d'habitants (sous-série série inexistante)
    4Notaires
    5Communautés d'art et métiers
    GClergé séculier
    HClergé régulier
    IFonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques (série inexistante)


    Les inventaires de ces séries sont téléchargeables ici.


    Archives administratives et judiciaires de l’époque révolutionnaires (1790-1800)

    LDocuments spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton (1790-1800)
    1QDomaines nationaux (époque de la Révolution française, y compris la liquidation des domaines nationaux, les restitutions et indemnités)



    Archives administratives et judiciaire de 1800 à 1940 - Séries modernes

    KLois, ordonnances, arrêtés
    1Bulletin des lois
    2Moniteur puis Journal officiel, etc.
    3Recueil des actes administratifs de la Préfecture, Bulletin d'information des maires
    4Arrêtés du préfet
    5Conseil de Préfecture et conseil interdépartemental
    MAdministration générale et économie
    1Administration générale du département
    2Personnel de la Préfecture
    3Plébiscites, élections
    4Police
    5Santé publique et hygiène
    6Population, affaires économiques, statistiques
    7Agriculture, eaux et forêts
    8Commerce et tourisme
    9Industrie
    10Travail et main d'œuvre
    NAdministration et comptabilité départementales
    1Conseil général du département et Commission départementale
    2Conseils d'arrondissement
    3Comptabilité générale du département
    4Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture
    5Caisse départementale des retraites
    OAdministration et comptabilité communales
    1Généralités et affaires intercommunales
    2Dossiers d'administration communale
    3Voirie vicinale
    4Dons et legs
    PFinances, Cadastre, Postes
    1Trésor public et comptabilité générale
    2Contributions directes
    3Cadastre et remembrement
    4Contributions indirectes
    5Douanes
    6Postes et télécommunications
    QDomaines, Enregistrement, Hypothèques
    2Domaine (période postérieure à la Révolution française)
    3Enregistrement et Timbre
    4Hypothèques
    RAffaires militaires, organismes de temps de guerre
    1Préparation militaire et recrutement de l'armée
    2Organisation de l'armée
    3Anciens combattants et victimes de guerre
    4Garde nationale et autres corps spéciaux
    5Gendarmerie
    6Sapeurs-pompiers
    7Marine et garde-côtes
    8Occupation de la France par les armées ennemies
    9Prisonniers de guerre ennemis
    10Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale
    STravaux publics et transports
    1Ponts et chaussées
    2Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers
    3Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
    4Mer, ports, transports maritimes
    5Chemins de fer
    6Transports aériens et météorologie
    7Service hydraulique, syndicats
    8Mines et Energie
    TEnseignements, affaires culturelles, sports
    1Enseignement
    2Imprimerie, librairie, presse
    3Archives
    4Affaires culturelles
    5Sports
    6Radiodiffusion
    UJustice
    1Fonds de la Préfecture
    2Cours d'appel et Cours d'Assises
    3Tribunaux de première instance
    4Justices de paix et tribunaux de simple police
    5Juridictions prud'homales
    6Tribunaux de Commerce
    7Juridictions d'exception
    8Officiers publics et ministériels
    9Conseil de Préfecture, puis Tribunal administratif
    VCultes
    1Clergé catholique séculier
    2Organisation et police du culte catholique
    3Immeubles et bâtiments diocésains
    4Immeubles et bâtiments paroissiaux
    5Fabriques
    6Clergé catholique régulier
    7Cultes non catholiques
    8Associations culturelles conformes à la loi du 9 décembre 1905
    XAssistance et prévoyance sociale
    1Administration hospitalière
    2Bureaux de bienfaisance et d'assistance
    3Assistance sociale
    4Prévoyance sociale
    5Assurances sociales
    YEtablissements pénitentiaires
    1Fonds de la Préfecture
    2Fonds des établissements pénitentiaires
    ZSous-Préfectures (autrefois : " Affaires diverses ")
    1La Flèche
    2Mamers
    3Le Mans
    4Saint-Calais



    Archives administratives contemporaines postérieures à 1940

    W" série " continue des versements des administrations



    Archives communales et hospitalières déposées

    E DépôtArchives communales déposées
    H DépôtArchives hospitalières déposées



    Documents entrés par voie extraordinaire et fonds spéciaux

    FFonds divers se rattachant aux archives civiles
    J Documents entrés par voie extraordinaire (quelle que soit leur date)
    1Pièces isolées et petits fonds
    2 et suivantsFonds et collections
    FiCartes, plans et documents figurés entrés par voie extraordinaire
    1Documents et dimensions supérieures à 24 x 30 cm
    2Documents de dimensions inférieures à 24 x 30 cm
    3Plaques et clichés photographiques négatifs
    4Diapositives 24 x 36 cm
    5 et suivantsFonds et collection
    MiMicrofilms
    1Microfilms de complément
    2Microfilms de sécurité
    3Microfilms de substitution (sous-série inexistante)
    4Microfilms de documentation
    5Microfilms d'état civil réalisés par la Société généalogique de Salt Lake City



     
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