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| Le plan ou atlas parcellaire |
|  | Il comprend le tableau d'assemblage et les feuilles de sections.
Le tableau d'assemblage représente la commune entière avec les limites des différentes sections et indication de la lettre qui les désigne. Le plan de chaque section se compose d'une ou plusieurs feuilles, où figure le périmètre de toutes les parcelles et leur numérotation. Chaque bien est désigné par sa lettre de section et son numéro de parcelle.
Ce plan n'a jamais été mis à jour. On a donc affaire à l'état du parcellaire lors de la confection du cadastre (approximativement entre 1810 et 1840). Il n'y a pas de représentation des divisions de parcelles intervenues par la suite. Lorsqu'une parcelle était divisée, les différentes parties gardaient le même numéro suivie de la lettre "p" en minuscule pour signifier qu'il s'agissait d'une partie de la parcelle d'origine. |
| | Ils sont aussi appelés tableau indicatif des propriétés bâties et non bâties, ou encore classement parcellaire.
Ils donnent pour chaque section la liste des parcelles classées dans l'ordre de leur numérotation, et indiquent le nom du contribuable, le lieu-dit, la nature de culture, la contenance, la classe et le revenu.
Ces indications sont celles de l'époque de la confection du cadastre. Il n'existe pas, comme pour les plans cadastraux, de mise à jour. |
| | Ce sont des registres qui contiennent les comptes des contribuables de la commune, donnant pour chacun d'eux la liste de leurs biens, avec l'indication des mutations intervenues (entrées et sorties), c'est-à-dire les ventes faites ou les acquisitions réalisées.
Les matrices contiennent des tables alphabétiques des contribuables.
Il existe plusieurs séries de matrices, correspondant à différentes périodes, qui s'enchaînent les unes aux autres.
Pour cette période, les matrice sont appelées matrices de rôle de la contribution foncière, matrices de rôle de la contribution cadastrale. Il en existe une pour les propriétés bâties, et une pour les propriétés non bâties.
L'inconvénient de ce genre de document vient du fait que les comptes des contribuables, appelés articles, sont enregistrés les uns à la suite des autres lors de la confection de la matrice, sans espace pour les accroissements qui se trouvent renvoyés à la fin.
Dressées à partir de 1821, elles comportent :
| - la récapitulation des contenances et des revenus,
- le tableau des augmentations et diminutions, c'est-à-dire un tableau annuel des modifications apportées à la masse imposable. Augmentations : construction et agrandissement des maisons. Diminutions : démolition de maisons, transformation de maisons en bâtiments agricoles, incorporation de parcelles à la voie publique,
- la table alphabétique des contribuables, ou plutôt le regroupement des contribuables par la première lettre de leur nom patronymique,
- les comptes individuels des contribuables, référencés par leur numéro de folio dans la matrice, comportant eux-mêmes :
- le renvoi en cas de sortie du compte d'un contribuable d'une parcelle, par la référence au folio du nouveau contribuable (mention "porté à")
- la mention de l'origine de la parcelle entrée dans le compte d'un contribuable, par la référence au folio du précédent contribuable (mention "tirée de")
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Ces matrices comprennent à la fois les propriétés bâties et non bâties jusqu'en 1881, et seulement les propriétés non bâties à partir de cette date, et jusqu'en 1913.
La loi du 29 juillet 1881 a prescrit de séparer les revenus cadastraux des propriétés non bâties et bâties. A partir de 1882, le bâti est donc extrait des matrices des propriétés foncières.
A la suite de la révision décennale des propriétés bâties de 1910, une nouvelle matrice des propriétés bâties est créée en 1911. Elle est mise à jour jusqu'à la rénovation.
Dans ces matrices, les comptes des contribuables s'appellent cases. Ils comportent :
| - un tableau annuel des augmentations et diminutions,
- pour chaque compte individuel (case)
- l'indication cadastrée du bien (lettre de section, numéro du plan parcellaire)
- la dénomination du bien par rapport à un lieu-dit, un quartier, une rue
- le revenu du bien
- l'indication de la référence à la case de la matrice de 1882 (pour la matrice de 1911)
- l'indication "tiré de" (renvoie le cas échéant à la matrice des propriété foncière), ou "passé à"
- l'année de mutation
le nombre d'ouvertures imposables - un état-balance pour chaque contribuable de ses biens répartis en bâti et non bâti établi à la date de 1882
- une table alphabétique des contribuables
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Matrices des propriétés non bâties 1913-1914 - rénovation
La loi du 31 décembre 1907 prévoit la révision des évaluations des propriétés non bâties. Elle est réalisée entre 1908 et 1912 et aboutit à la confection de nouvelles matrices des propriétés non bâties, commencées en 1913 ou 1914 selon les communes, et tenues à jour jusqu'à la rénovation. Elles comportent :
| - un récapitulatif du non bâti par nature de culture (terres, près, bois, landes, carrières, lacs, jardins, chemins de fer, terrains à bâtir, terrains d'agrément, etc.),
- un tableau annuel des augmentations et des diminutions,
- pour chaque compte individuel, référence par rapport au folio de la matrice :
- la date de mutation (entrée ou sortie),
- la désignation des parcelles,
- l'évaluation du revenu imposable,
- l'indication "tiré de", "passé à"
l'indication en bas du compte du folio de l'ancienne matrice des propriétés foncières. - une table alphabétique des contribuables
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